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Articles | Abrégé chronologique
| Abrégé chronologique d'édits, déclarations, réglements, arrêts et lettres patentes des rois de France de la troisième race concernant le fait de noblesse. | |||
CHERIN (L. N. H.). | |||
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L'ouvrage, précédé d'un discours sur l'origine de la noblesse, reprend dans l'ordre chronologique tous les textes relatifs à la noblesse. Texte établi d'après l'édition originale de 1788. In-8, br., 217 pp. | ||
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Les places de pages de la Chambre du Roi sont à la nomination des quatre premiers gentilshommes de la Chambre de Sa Majesté, chacun dans son année.
Pour être admis au nombre de ces pages, il faut prouver sa noblesse dès l'an 1550 par titres originaux qui établissent une filiation Paternelle suivie depuis le présenté jusqu'à cette époque, sans aucun anoblissement, relief ou privilège de noblesse depuis ladite année 1550. On entend par titres originaux les premières grosses des actes passés devant notaires et les premières expéditions des actes faits en justice. Or, comme par les dérangements assez ordinaires dans les familles, ces premières grosses ou expéditions ne se trouvent pas toujours, on admet comme titres originaux les secondes grosses ou expéditions délivrées, soit par les notaires, soit par les greffiers, propriétaires des minutes ; et dans ces derniers cas, il faut faire attester les signatures par le principal officier de justice, c'est ce qu'on appelle légaliser ; mais avant tout, il est bon de consulter M. d'Hozier, juge général d'Armes de France, généalogiste de la Chambre du Roi, sur les titres qui sont nécessaires pour faire les preuves complètes, et telles que le Roi les lui a prescrites. (Règlement signé par le Roi, le 18 septembre 1734)
LES PAGES DE LA GRANDE ECURIE DU ROI
Mémoire de ce qu'il est nécessaire de faire pour être reçu page du Roi dans sa grande Ecurie
Il faut que la famille du gentilhomme que l'on désire faire élever Page du Roi dans sa grande Ecurie, demande ou fasse demander une place à son Altesse Monseigneur le Prince Charles de Lorraine, Pair et Grand Ecuyer de France, et le fasse inscrire en même temps sur la liste qu'en dresse tous les ans le Gouverneur, lequel en rend compte à Son Altesse et instruit le gentilhomme de tout ce qu'il a faire pour son entrée et pour sa réception. Pour être admis au nombre des pages que Sa Majesté fait élever dans sa grande Ecurie, il faut être d'une noblesse ancienne et militaire au moins depuis l'an 1550, conformément à l'intention du Roi, expliquée précisément, et qui est contenue dans l'ordre qui est après joint à ce mémoire.
Celui qui sera agréé pour être reçu, doit représenter en original à M. d'Hozier, Juge général d'Armes de France, chevalier de l'Ordre du Roi, son conseiller maître ordinaire en sa Chambre des Comptes de Paris, généalogiste de la Maison et des Ecuries de Sa Majesté et celle de la Reine, les titres qui établissent la preuve de son ancienne noblesse, afin que sur l'examen qu'il en fera, il donne au Roi son certificat de validité, sur lequel certificat, qui sera présenté à Monseigneur le Grand Ecuyer, et remis ensuite au Gouverneur des Pages, le Gouverneur donnera les ordres nécessaires pour faire fournir la livrée au gentilhomme agréé.
Les titres de noblesse qu'il faudra produire, et sur lesquels M. d'Hozier vérifiera d'abord, dressera ensuite et certifiera au Roi et à Son Altesse Monseigneur le Grand Ecuyer, la preuve du gentilhomme agréé pour être page de Sa Majesté, doivent être : Son extrait baptistaire légalisé, avec les contrats de mariage de ses père, ayeul, bisayeul, trisayeul, quatrième ayeul et même de son cinquième ayeul, en cas que celui du quatrième ayeul ne remonte pas au terme de l'année 1550.
Il est nécessaire que le gentilhomme joigne à chacun de ses contrats de mariage deux autres actes, comme testaments, créations de tutelle, garde-nobles, partages, transactions, sentences, lettres royaux, hommages, aveux, contrats d'acquisitions, de vente ou d'échanges, procès-verbaux de noblesse pour être reçu dans l'Ordre de Malte ou dans d'autres chapitres nobles, provisions de charges, commissions…
Il faut encore y ajouter les arrêts, les ordonnances ou les jugements rendus sur la noblesse dont on a fait la preuve, soit par le Conseil d'Etat, par les commissaires du Conseil et par les Cours des Aides, soit par les intendants des provinces, pendant les dernières recherches, afin que celle du gentilhomme agréé et sa filiation directe paternelle soit incontestablement établie sur chacun des degrés de la preuve à faire, sans aucun anoblissement, relief de noblesse ou privilège attributif de noblesse, depuis l'année 1550. Il faut aussi que les actes que l'on demande soient tous en original, et en cas que les originaux ou les premières grosses se trouvent perdues, on pourra y suppléer par de secondes grosses délivrées par les notaires, propriétaires des minutes, en observant que les notaires le déclareront au bas de l'acte délivré, et que leurs signatures seront légalisées par le principal officier de la justice d'où ressortit le lieu du domicile des notaires. Le gentilhomme agréé aura soin encore de fournir les blasons bien expliqués et figurés des armes de la famille et de celles de sa mère, de son ayeule, de sa bisayeule de sa trisayeule, de sa quatrième ayeule, etc. du côté paternel seulement.
C'est au renouvellement de la livrée que les pages entrent ordinairement, on ne les reçoit pas qu'ils n'aient environ quinze ans, qu'ils ne soient bien faits et connus pour être de bonnes mœurs.
(Mai 1721 et juillet 1727)
LES PAGES DE LA PETITE ECURIE DU ROI
Mémoire pour la petite Ecurie.
Il faut l'extrait baptistaire du gentilhomme qui se présente et que cet extrait baptistaire soit légalisé. Et pour prouver indispensablement, et établir les degrés de sa filiation, qui doivent remonter au moins jusqu'à son quatrième ayeul et jusqu'en l'an 1550, sans aucun anoblissement, relief de noblesse ou privilège attributif de noblesse, depuis ladite année 1550.
Il faut qu'à chacun des contrats de mariage de ces degrés, il joigne nécessairement deux autres actes, comme testaments, créations de tutelle, garde-nobles, partages, transactions, arrêts, sentences, lettres de chancellerie, hommages, aveux, contrats d'acquisitions, de vente ou d'échanges, brevets, provisions ou lettres de retenues de charges, commission, procès-verbaux de preuves dans l'Ordre de Malte etc. afin que les filiations et les qualifications soient suffisamment justifiées dans chacun des degrés qu'il faut prouver.
Il faut que ceux de ces titres qu'on produira, soient tous en original et authentiques, car on n'admettra aucune copie collationnée dans quelque forme qu'elle puisse être. Il faut de plus, le blason des armes de la famille du gentilhomme qui se présente, et que les armoiries soient bien figurées et peintes en couleur, afin qu'on ne s'y trompe pas en les expliquant, et l'on donnera encore, autant qu'on le pourra, les blasons des armes de la mère, de l'ayeule, de la bisayeule, de la trisayeule du même côté paternel et au-delà même, si on peut savoir, afin de rendre sa preuve plus exacte et plus complète.
A tout cela, il faudra ajouter les arrêts, les ordonnances ou les jugements de maintenues de noblesse qui auront été rendus, tant par les cours des Aides que par les intendants, les commissaires du Conseil ou le Conseil, pendant le cours de la recherche générale des nobles du Royaume, commencée l'an 1660, afin d'appuyer par ces témoignages la vérité et la validité des pièces qu'on emploiera pour justifier que le gentilhomme qui se présente pour être page de Sa Majesté, est incontestablement d'une noblesse dont la possession de saurait être révoquée en doute. (Juin 1729)
LES PAGES DE LA REINE
Les places des pages des Ecuries de la Reine, sont à la nomination du premier Ecuyer de Sa Majesté, et ils sont tenus de faire les mêmes preuves de noblesse que les pages du Roi.
(Règlement de 1725)